Mentions légales et Confidentialité

I – LE SITE

CAMPAGNE DES KILOMÈTRES DE SOLEIL
Coordination des Kilomètres de Soleil
106 rue du Bac
75341 Paris Cedex 07
Téléphone : 01.45.49.75.43 / Fax : 01.45.49.94.50

Directeur de publication
Pierre Robitaille

Site Web
Hébergement : OVH

 

II – LES DIFFÉRENTS DROITS

Droit d’accès et de rectification
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit d’écrire à l’adresse :
Kilomètres de Soleil, 106, rue du Bac, 75341 Paris Cedex 07

Droits d’auteur – droits de reproduction
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La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
• gratuité de la diffusion
• respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification, ni d’altération)
• citation claire et lisible de la source

Informations nominatives
Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être utilisées à usage commercial ou pour un quelconque démarchage.
Les informations envoyées sont destinées à la coordination de la Campagne des KMS qui les traitera. Vous avez un droit total d’accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant.
Pour l’exercer, adressez-vous au Webmaster national :
Kilomètres de Soleil, 106, rue du Bac, 75341 Paris Cedex 07

 

III – POLITIQUE D’UTILISATION DES COOKIES

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